En raison des différentes nationalités qui les composent, du caractère international de leurs affaires, ou de leur patrimoine, les grandes familles ou individus fortunés, (les « High Net Worth lndividuals » HNWI, pour reprendre la terminologie bancaire) ont très souvent des intérêts et des habitudes de vie dans un grand nombre de pays. Mais un « citoyen du monde » peut décider de changer de résidence afin d’accompagner le projet d’un membre de sa famille, de saisir une nouvelle opportunité professionnelle, ou de s’adapter à un nouvel environnement géopolitique. Il peut également être opportun pour lui de s’établir dans une ou plusieurs juridictions afin d’optimiser les différents aspects de la gestion de son patrimoine.

Les équipes de Gordon S. Blair conseillent de grandes familles internationales et individus fortunés (HNWI) dans leurs projets de mobilité et dans la maitrise des contraintes inhérentes à la dispersion de leurs centres d’intérêts sur plusieurs juridictions.

Les domaines dans lesquels nous sommes susceptibles d’intervenir sont notamment évoqués ci-dessous.

Incidence fiscale d’un changement de résidence, ou de domicile

Nos équipes sont familières avec l’impact fiscal d’un changement d’un rattachement de juridiction, qu’il s’agisse de l’analyse des choix possibles, que des mesures d’anticipation à prendre (planning pré-déménagement), ou des mesures de réorganisation patrimoniale post-déménagement. Par ailleurs elles sont en mesure de prendre en charge l’ensemble des formalités déclaratives correspondantes.

Pour ce faire nous pouvons travailler avec les conseils et avocats de nos clients à l’étranger, ou bien faire intervenir directement un certain nombre de correspondants avec lesquels nous avons l’habitude de coopérer.

Incidences successorales ou matrimoniales

Un changement de résidence peut entraîner des conséquences importantes des règles successorales ou matrimoniales applicables. Ceci est particulièrement vrai dans le cas d’un transfert d’une juridiction de Common Law à une juridiction de droit civil, ou de Sharia Law. Ainsi en est-il des dispositions relatives à la réserve héréditaire en matière de succession, de la reconnaissance des trusts ou de la non-conformité de certaines clauses testamentaires dans une nouvelle juridiction. Le changement de règles applicables peut s’avérer pénalisant peut justifier, dans bien des cas, une adaptation des outils mis en place précédemment (testament, trust, pre-nuptial agreement …) voire réorganisation de la localisation des actifs et de leurs structures de détention.

Il est donc essentiel de procéder à une revue de l’ensemble des dispositions successorales et matrimoniales avant tout changement de résidence et de choisir et de mettre en place des mécanismes appropriés pour assurer, ou non, le maintien de dispositions antérieurement prises. Ceci doit être fait en prenant en compte notamment les conventions ou traités en vigueur.

Ici encore nous pouvons travailler avec les conseils et avocats de nos clients à l’étranger, ou bien faire intervenir directement un certain nombre de correspondants avec lesquels nous avons l’habitude de coopérer.

Incidences en matière de couverture maladie, de régime de retraite ou d’assurance sur la vie

En fonction du pays de résidence les compagnies d’assurances font habituellement varier leurs primes comme les modalités de couverture des soins et frais engagés. Il convient donc d’anticiper ces changements afin d’analyser les impacts de la nouvelle situation, et de mettre en place les couvertures les plus adaptées.

De façon comparable, un changement de pays de résidence est susceptible de modifier les conditions dans lesquelles les pensions de retraite sont versées, ou les retenues à la source éventuellement applicables.

Nos équipes ont l’expérience de ces problématiques et sont à même d’accompagner nos clients dans les analyses et démarches correspondantes, bien sûr en liaison avec les assureurs, les caisses de retraite ou les compagnies d’assurance vie.

Formalités administratives et coordination des divers intervenants

Outre dans les domaines ci-dessus, le déménagement d’un pays à un autre implique nécessairement la mobilisation de prestataires de services divers (banques, sociétés de relocation …) et la réalisation de nombreuses formalités administratives ou règlementaires qui peuvent être complexes et laborieuses.

Nos équipes sont à même de prendre en charge celles-ci de façon que nos clients soient libérés de ces contraintes et soucis, y compris en termes de planning et de suivi.