L’immobilier est un secteur traditionnellement très actif à Monaco et sur la Côte d’Azur et la région attire des investisseurs du monde entier.

Réunissant une expertise unique sur les aspects juridiques et fiscaux liés à l’acquisition et à la détention de biens immobiliers, une connaissance intime du marché et une excellente réputation auprès des professionnels de l’immobilier, les équipes de Gordon S.Blair conseillent, accompagnent et sécurisent les investisseurs, qu’il s’agisse de particuliers, de Family offices ou de promoteurs, dans leurs projets immobiliers sur ces territoires d’exception.

Acquérir un bien immobilier : les questions clefs

Avant de se lancer dans un projet immobilier, il convient avant tout d’en définir les objectifs : résidence secondaire ou investissement ? Destiné en partie ou en totalité à la location ? Bien de famille ou intention de revendre à brève ou moyenne échéance ?

Les réponses à ces questions permettront non seulement de cadrer au mieux la fiscalité applicable, de déterminer les besoins en matière de financement, d’anticiper le transfert à la génération suivante, mais aussi, et avant tout, de définir la structure d’acquisition idéale.

Il conviendra d’anticiper la fiscalité applicable en vue de déterminer si un rachat de société (share deal) est préférable à une acquisition directe du bien (asset deal), notamment au regard des aspects suivants :

• A l’acquisition : droits de mutation, émoluments du notaire, honoraires de conseil ;
• Tout au long de la période de détention : imposition sur la fortune immobilière, fiscalité directe sur les revenus, obligations déclaratives en matière de taxe de 3% ;
• Au moment de la cession : imposition sur les plus-values immobilières des particuliers ou impôt sur les sociétés ; remontée du prix de vente sur le ou les investisseurs ;
• En cas de transmission à des proches : droits de donation ou de succession.

Il est également nécessaire de déterminer les besoins en matière de financement et de construire un modèle financier viable : part de fonds propres utilisés pour les besoins de l’acquisition et/ou recours à un emprunt bancaire, notamment.

Enfin, au-delà de la satisfaction de détenir un bien d’exception, il conviendra de s’interroger sur le sort de celui-ci en cas de décès, notamment au regard des aspects civils et fiscaux en matière de transmission à des proches.

Notre offre

Notre équipe spécialisée met en place une approche globale, incluant tous les aspects – juridiques, fiscaux et financiers – liés à l’acquisition, la détention et la transmission d’un bien immobilier.

Nous conseillons nos clients dans la définition de leurs projets, suivant leurs contraintes spécifiques, et dans le choix et la constitution du véhicule d’acquisition et de détention le plus approprié en fonction des implications fiscales et de leurs objectifs de transmission.

Nous assurons le pilotage des projets immobiliers de nos clients et travaillons en liaison étroite avec tous les partenaires concernés : agents immobiliers, banquiers, notaires, experts-comptables, avocats basés à l’étranger, etc…

Nos services peuvent être synthétisés de la manière suivante :

• Structuration d’acquisitions immobilières ;
• Assistance juridique et coordination ;
• Planification fiscale & successorale ;
• Financement ;
• Assurance ;
• Respect des obligations fiscales déclaratives ;
• Gestion de projets immobiliers, travaux