Nos équipes conseillent et assistent une clientèle privée sophistiquée, dont les affaires recouvrent de multiples juridictions, du fait de la composition de leur patrimoine, ou des membres de leur famille.

Nous avons un savoir-faire approfondi du fonctionnement des types de structure le plus fréquemment utilisés : trusts fondation, pacte de famille, fonds d’investissement privés etc…

Sélection de la juridiction, des véhicules, ou des dispositions contractuelles les plus adaptés

Dans un contexte de création d’un family office, d’un trust successoral, ou autre ou, plus simplement d’une plateforme juridique d’investissement, nous sommes à même d’accompagner la réflexion de nos clients sur les meilleures juridictions et structures juridiques. Il s’agit d’une approche très pragmatique qui, bien sûr intègre la nationalité des membres de la famille, leur résidence et la composition de leurs actifs, et la faisabilité ultérieure de solution choisie, notamment pour la mise en place et le suivi.

En particulier nous pouvons assurer la création et le suivi des structures créées, comme les sociétés de trust privées, ou les sociétés de protecteur etc …

De façon plus ponctuelle, et spécifique, nous pouvons aussi intervenir dans la structuration de biens particuliers (propriétés, objets d’art et de collection, yachts …).

Protection d’actifs et protection de la vie privée

Au-delà des préoccupations traditionnelles d’optimisation fiscale, le thème de la protection des actifs et de la confidentialité revêt une importance croissante. Nous sommes familiers avec ce type de préoccupation mais, de façon plus spécifique, nous pouvons assister nos clients dans la conformité les multiples prescriptions en matière de blanchiment, de déclaration des bénéficiaires effectifs, et nous pouvons prendre en charge les démarches correspondantes.

Respect avec les réglementations applicables et interaction avec les autorités

Il s’agit là d’un défi pour tout individu ou groupe familial évoluant dans un environnement international. En effet ils se retrouvent confrontés à des obligations déclaratives multiples et, selon les structures choisies la nécessité de sélectionner des prestataires locaux, tels auditeurs, administrateurs etc … Ici aussi nous sommes familiers de ces problématiques et pouvons les prendre en charge pour le compte de nos clients.

De façon comparable et comme développé dans nos domaines de compétence « Risque et conformité », nous pouvons assister nos clients dans l’établissement de leur profil KYC pour l’établissement de relations avec des banques ou autres intermédiaires ou prestataires financiers. En effet, et du fait de la responsabilité renforcée depuis quelques années, la constitution de dossiers complets sur l’activité des bénéficiaires effectifs ou membre de la famille est fréquemment exigé par ceux-ci, ceci pouvant impliquer une analyse détaillée, et confirmée par une documentation appropriée, sur l’origine de la fortune des clients. L’intervention d’un cabinet juridique comme le nôtre permet de faciliter cette démarche, et de la crédibiliser.

Notre approche

Nous intervenons habituellement tout au long du processus de sélection, mise en place et suivi des solutions. Nous avons un savoir-faire démontré dans ce domaine et sommes en mesure d’accompagner nos clients et de les décharger de tous les tracas inhérents à ces organisations familiales sophistiquées.

A titre d’exemple, nous pouvons intervenir en amont en aidant à la mise en place d’un pacte de famille puis, sur la base du consensus ainsi défini, sélectionner les structures juridiques correspondant aux exigences résultant de ce pacte, puis procéder à sa mise en place, y compris d’un point de vue opérationnel et, enfin, en assurer un suivi permanent soit par une convention d’assistance, soit par la mise en place d’un système de veille. Mais bien sûr nous pouvons plus ponctuellement intervenir à tous les niveaux d’une organisation familiale, sans avoir nécessairement à être intervenu en amont.